EP3385135 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/10/2024
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Hitachi Astemo, Ltd.
2520 Takaba
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503
Japon
(72)Inventeur Tetsuya Hasegawa
Ibaraki 312-8503
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Hoffmann Eitle
Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Arabellastraße 30
81925 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP18161720.0
(22)Date de la demande 14/03/2018
(11)Numéro de publication EP3385135
Date de délivrance 29/11/2023
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF DE COMMANDE DE FREIN POUR VÉHICULES À GUIDON
(51)Classification internationale B60T 8/17, B60T 8/172, B60T 8/172
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2017048868
(32) Date: 14/03/2017
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 150€ - Date d'échéance 02/04/2024
Surtaxe: 7 - Montant: 30€ - Date d'échéance 03/10/2024
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/11/2023
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/04/2024
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/04/2024