EP3447382 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 09/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Delavan, Inc.
811 4th Street
West Des Moines, IA 50265
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Jason A. RYON
Carlisle, IA Iowa 50047
États-Unis d'Amérique
Lev Alexander PROCIW
Johnston, IA Iowa 50131
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Dehns
St. Bride's House 10 Salisbury Square
London EC4Y 8JD
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP18189056.7
(22)Date de la demande 14/08/2018
(11)Numéro de publication EP3447382
Date de délivrance 17/02/2021
(54)Titre de l'invention AGENCEMENTS DE TRANSFERT DE CHALEUR ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'AGENCEMENTS DE TRANSFERT DE CHALEUR
(51)Classification internationale F23R 3/00, F01D 25/14, F28D 15/04, F28D 15/02, F01D 25/14, F28D 15/04, F28D 15/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201715686944
(32) Date: 25/08/2017
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 55€ - Date d'échéance 31/08/2021
Surtaxe: 4 - Montant: 11€ - Date d'échéance 01/03/2022
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 17/02/2021
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2021
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2021