EP3566652 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/12/2023
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Covidien LP
15 Hampshire Street
Mansfield, MA 02048
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Nicolas J. MERLET
9727529 Jerusalem
Israël
Oren P. WEINGARTEN
4672559 Herzliya
Israël
(74)Mandataire Destinataire courrier
Maschio, Antonio
Maschio & Soames IP Limited 30 Carlton Crescent
Southampton SO15 2EW
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP19172131.5
(22)Date de la demande 01/05/2019
(11)Numéro de publication EP3566652
Date de délivrance 26/10/2022
(54)Titre de l'invention SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR CONSTRUIRE DES IMAGES ULTRASONORES RADIALES VIRTUELLES À PARTIR DE DONNÉES DE TOMODENSITOMÉTRIE ET EFFECTUER UNE PROCÉDURE DE NAVIGATION CHIRURGICALE À L'AIDE D'IMAGES ULTRASONORES VIRTUELLES
(51)Classification internationale A61B 6/03, A61B 6/00, A61B 8/12, A61B  34/20, A61B 6/00, A61B 8/12, A61B  34/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201862665667 P
(32) Date: 02/05/2018
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 95€ - Date d'échéance 31/05/2023
Surtaxe: 5 - Montant: 19€ - Date d'échéance 01/12/2023
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/10/2022
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/06/2023
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/05/2023