EP3597872 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/02/2023
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Raytheon Technologies Corporation
10 Farm Springs Road
Farmington, CT 06032
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur Mark W. COSTA
Storrs, CT Connecticut 06268
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Dehns
St. Bride's House 10 Salisbury Square
London EC4Y 8JD
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP19186602.9
(22)Date de la demande 16/07/2019
(11)Numéro de publication EP3597872
Date de délivrance 10/11/2021
(54)Titre de l'invention ENSEMBLE DE CARTER DE SOUFFLANTE POUR UN MOTEUR À TURBINE À GAZ
(51)Classification internationale F01D 11/12, F01D 21/04, F02C 7/05, F01D 21/04, F02C 7/05
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201816036513
(32) Date: 16/07/2018
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 55€ - Date d'échéance 01/08/2022
Surtaxe: 4 - Montant: 11€ - Date d'échéance 02/02/2023
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/11/2021
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 07/08/2022
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/08/2022