EP3607291 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 11/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire INDIGO DIABETES N.V.
Bollebergen 2B
9052 Zwijnaarde
Belgique
(72)Inventeurs Danaë DELBEKE
9050 Gentbrugge
Belgique
Paolo CARDILE
9000 Gent
Belgique
Juan Sebastian ORDONEZ ORELLANA
9000 Gent
Belgique
Ananth SUBRAMANIAN
9030 Mariakerke
Belgique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Nederlandsch Octrooibureau
P.O. Box 29720
2502 LS The Hague
Pays-Bas
(21)Numéro de la demande EP18713280.8
(22)Date de la demande 30/03/2018
(11)Numéro de publication EP3607291
Date de délivrance 22/07/2020
(54)Titre de l'invention ENSEMBLE OPTIQUE AYANT UNE COUCHE DE PROTECTION
(51)Classification internationale G01M 3/04, G01M 3/18, G01M 3/38, G02B 6/42, G02B 6/12, G01M 3/18, G01M 3/38, G02B 6/42, G02B 6/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 17164570
(32) Date: 03/04/2017
(33) Pays: EP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 55€ - Date d'échéance 31/03/2021
Surtaxe: 4 - Montant: 11€ - Date d'échéance 01/10/2021
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/07/2020
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2021
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2021