EP3650981 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour	03/03/2023
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Européen
(73)Titulaire	Apple Inc. One Apple Park Way Cupertino CA 95014 États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur	Daniel William Jarvis Cupertino, CA 95014 États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire	Destinataire courrier Rooney, John-Paul Withers & Rogers LLP 2 London Bridge London SE1 9RA Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande	EP19201964.4
(22)Date de la demande	23/08/2012
(11)Numéro de publication	EP3650981
Date de délivrance	06/04/2022
(54)Titre de l'invention	DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE PORTABLE AVEC RACCORDEMENTS PERMETTANT DE RACCORDER DES SECTIONS ÉLECTRIQUEMENT ISOLÉES
(51)Classification internationale	G06F 1/16, H04M 1/02, H01Q 1/22, H04M 1/02, H01Q 1/22
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)
Priorité revendiquée	(31) Nombre: 201161529728 P (32) Date: 31/08/2011 (33) Pays: US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)
Annuité attendue	Annuité: 11 - Montant: 220€ - Date d'échéance 31/08/2022 Surtaxe: 11 - Montant: 44€ - Date d'échéance 01/03/2023
Dernière annuité	Aucun(e)
Publication	Aucun(e)
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/04/2022
	Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2022
	Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2022