EP3703556 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 16/05/2024
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire LifeSignals, Inc.
39355 California Street Suite 303
Fremont, CA 94538
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur Surendar MAGAR
Fremont California 94538
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
J A Kemp LLP
80 Turnmill Street
London EC1M 5QU
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP18874368.6
(22)Date de la demande 30/10/2018
(11)Numéro de publication EP3703556
Date de délivrance 13/09/2023
(54)Titre de l'invention TIMBRES PERSONNALISABLES
(51)Classification internationale A61B 5/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201762579309 P
(32) Date: 31/10/2017
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 135€ - Date d'échéance 13/11/2023
Surtaxe: 6 - Montant: 27€ - Date d'échéance 14/05/2024
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/09/2023
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 14/11/2023
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 13/11/2023