EP3878091 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/05/2024
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Carrier Corporation
13995 Pasteur Blvd.
Palm Beach Gardens, FL 33418
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Ismail AGIRMAN
Farmington, Connecticut 06032
États-Unis d'Amérique
Timothy M. REMMERS
Glastonbury, Connecticut 06033
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Dehns
St. Bride's House 10 Salisbury Square
London EC4Y 8JD
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP19805072.6
(22)Date de la demande 29/10/2019
(11)Numéro de publication EP3878091
Date de délivrance 09/08/2023
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE GESTION THERMIQUE DE VARIATEUR DE FRÉQUENCE
(51)Classification internationale H02P 27/08, H02P  29/68, H02P  29/68
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201862755742 P
(32) Date: 05/11/2018
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 100€ - Date d'échéance 31/10/2023
Surtaxe: 5 - Montant: 20€ - Date d'échéance 02/05/2024
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/08/2023
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2023
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2023