EP3909784 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 20/08/2024
Statut légal Brevet délivré
Origine Européen
(73)Titulaire Stellantis Europe S.p.A.
Corso Giovanni Agnelli, 200
10135 Torino, (TO)
Italie
(72)Inventeurs Stefano LUCÀ
I-10135 Torino
Italie
Renato BADINO
I-10135 Torino
Italie
(74)Mandataire Destinataire courrier
Buzzi, Notaro & Antonielli d'Oulx S.p.A.
Corso Vittorio Emmanuele II, 6
10123 Torino
Italie
(21)Numéro de la demande EP20174331.7
(22)Date de la demande 13/05/2020
(11)Numéro de publication EP3909784
Date de délivrance 21/02/2024
(54)Titre de l'invention ASSEMBLAGE DE ROUE DE VÉHICULE À MOTEUR AVEC UN DISPOSITIF ANTIDESSERRAGE
(51)Classification internationale B60B 3/14, F16B 39/06, F16B 39/282, F16B 39/02, F16B 39/10, F16B 39/06, F16B 39/282, F16B 39/02, F16B 39/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 100€ - Date d'échéance 31/05/2024
Surtaxe: 5 - Montant: 20€ - Date d'échéance 02/12/2024
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/02/2024
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/06/2024
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 15/08/2024