EP3948468 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/08/2023
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Audi AG
Auto-Union-Str. 1
85045 Ingolstadt
Allemagne
(72)Inventeurs Klaus HOFMOCKEL
85293 Reichertshausen
Allemagne
Stefan SICKLINGER
85117 Eitensheim
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP21701281.4
(22)Date de la demande 19/01/2021
(11)Numéro de publication EP3948468
Date de délivrance 22/06/2022
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN VÉHICULE, PROCÉDÉ DE TEST D'UN ÉLÉMENT DE PROGRAMME D'UNE FONCTION DE VÉHICULE ET VÉHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE COMMANDE
(51)Classification internationale G05D 1/00, G06F 11/36, G06F   9/455, G06F 11/36, G06F   9/455
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102020110271
(32) Date: 15/04/2020
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 3 - Montant: 50€ - Date d'échéance 31/01/2023
Surtaxe: 3 - Montant: 10€ - Date d'échéance 01/08/2023
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/06/2022
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2023
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2023