EP3961942 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/03/2024
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Hughes Network Systems, LLC
11717 Exploration Lane
Germantown, MD 20876
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Murali Regunathan
Wahington, DC
États-Unis d'Amérique
Douglas Ricker
Frederick, MD
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Suddaby, Mark Edward
Novagraaf UK 3rd Floor 77 Gracechurch Street
London EC3V 0AS
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP21193380.9
(22)Date de la demande 26/08/2021
(11)Numéro de publication EP3961942
Date de délivrance 10/05/2023
(54)Titre de l'invention CARACTÉRISATION DE RADIO DE TERMINAL
(51)Classification internationale H04B  17/13, H04W 52/52, H04W 52/52
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 202017004736
(32) Date: 27/08/2020
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 3 - Montant: 50€ - Date d'échéance 31/08/2023
Surtaxe: 3 - Montant: 10€ - Date d'échéance 01/03/2024
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/05/2023
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2023
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2023