EP1955830 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire ABB RESEARCH LTD.
Affolternstrasse 52
8050 Zürich
Suisse
(72)Inventeurs Niclas Sjöstrand
722 40, Västerås
Suède
Dominique Blanc
722 40, Västerås
Suède
Shiva Sander Tavallaey
133 44 Saltsjöbaden
Suède
(74)Mandataire Destinataire courrier
Hoffmann Eitle
Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Arabellastraße 30
81925 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP07101800.6
(22)Date de la demande 06/02/2007
(11)Numéro de publication EP1955830
Date de délivrance 09/04/2014
(54)Titre de l'invention Procédé et système de commande pour surveiller l' état d' un robot industriel
(51)Classification internationale B25J 9/16
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 120€ - Date d'échéance 02/03/2015
Surtaxe: 9 - Montant: 24€ - Date d'échéance 03/09/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/04/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/03/2015
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 03/07/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/03/2015
Révocation du brevet européen - Date légale 09/11/2016