EP2041600 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON (PUBL)
Ericsson AB Patent Service Layer & Multimedia
164 83 Stockholm
Suède
(72)Inventeur Per Atle VÅLAND
N-0659 Oslo
Norvège
(74)Mandataire Destinataire courrier
Ericsson
Patent Development Torshamnsgatan 21-23
164 80 Stockholm
Suède
(21)Numéro de la demande EP06769446.3
(22)Date de la demande 13/07/2006
(11)Numéro de publication EP2041600
Date de délivrance 03/09/2014
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ ET SYSTÈME RADAR POUR DÉTECTION COHÉRENTE D'OBJETS EN MOUVEMENT
(51)Classification internationale G01S 13/10, G01S 13/524, G01S 13/524
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 10 - Montant: 135€ - Date d'échéance 31/07/2015
Surtaxe: 10 - Montant: 27€ - Date d'échéance 01/02/2016
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/51, du 19/12/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 03/09/2014
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 22/05/2015
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2015