EP2438096 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 13/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire BASF SE

67056 Ludwigshafen
Allemagne
(72)Inventeurs Uwe STUEVEN
65812 Bad Soden
Allemagne
Rüdiger FUNK
65527 Niedernhausen
Allemagne
Matthias WEISMANTEL
63637 Jossgrund
Allemagne
Dominicus VAN ESBROECK
210019 Nanjing
Chine
Ronny DE KAEY
2640 Mortsel
Belgique
(74)Mandataire Destinataire courrier
BASF IP ASSOCIATION
BASF SE ZRX-C6
67056 Ludwigshafen
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10722361.2
(22)Date de la demande 01/06/2010
(11)Numéro de publication EP2438096
Date de délivrance 27/01/2016
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE PARTICULES DE POLYMÈRE HYDROABSORBANTES
(51)Classification internationale C08F 220/06, C08F 6/06, C08J 3/00, C08F 6/06, C08J 3/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 09161781
(32) Date: 03/06/2009
(33) Pays: EP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 30/06/2016
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 03/01/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/18, du 06/05/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/01/2016
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 04/03/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2016
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2016