EP2649019 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 13/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Schott AG
Hattenbergstrasse 10
55122 Mainz
Allemagne
(72)Inventeur Peter BRIX
55116 Mainz
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
Witte, Weller & Partner Patentanwälte mbB
Postfach 10 54 62
70047 Stuttgart
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP11787811.6
(22)Date de la demande 14/11/2011
(11)Numéro de publication EP2649019
Date de délivrance 13/04/2016
(54)Titre de l'invention VERRE UNIVERSEL SANS BORE
(51)Classification internationale C03C 3/087, C03C 4/20, C03C 4/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102010054967
(32) Date: 08/12/2010
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 30/11/2016
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 01/06/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/04/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2016
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2016