EP2757038 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha
2500 Shingai
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501
Japon
(72)Inventeur Yohei Kuroki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB
Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP14151881.1
(22)Date de la demande 21/01/2014
(11)Numéro de publication EP2757038
Date de délivrance 03/04/2019
(54)Titre de l'invention Amortisseur pour unité d'hélice, unité d'hélice et appareil de propulsion de vaisseau
(51)Classification internationale B63H 23/34, B63H 20/14, F16D 3/12, B63H 1/15, B63H 20/14, F16D 3/12, B63H 1/15
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2013009284
(32) Date: 22/01/2013
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 135€ - Date d'échéance 31/01/2020
Surtaxe: 7 - Montant: 27€ - Date d'échéance 03/08/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 03/04/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2020
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2020