EP2834900 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour	07/04/2022
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Euro-PCT
(73)Titulaire	Robert Bosch GmbH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart Allemagne
(72)Inventeur	Juergen MACK 73035 Goeppingen Allemagne
(21)Numéro de la demande	EP13707865.5
(22)Date de la demande	05/03/2013
(11)Numéro de publication	EP2834900
Date de délivrance	25/12/2019
(54)Titre de l'invention	TRANSMISSION D'ÉNERGIE SANS FIL
(51)Classification internationale	H02J 50/12, H02J 50/90, H02J 50/90
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)
Priorité revendiquée	(31) Nombre: 102012205730 (32) Date: 05/04/2012 (33) Pays: DE
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)
Annuité attendue	Annuité: 8 - Montant: 140€ - Date d'échéance 31/03/2020 Surtaxe: 8 - Montant: 28€ - Date d'échéance 01/10/2020
Dernière annuité	Aucun(e)
Publication	Aucun(e)
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/12/2019
	Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2020
	Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 27/03/2020
	Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2020