EP3124819 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaires PSA Automobiles SA
2-10 boulevard de l'Europe
78300 Poissy
France
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3, rue Michel-Ange
75794 Paris Cedex 16
France
Ecole Centrale de Lyon
36, avenue Guy de Collongue
69134 Ecully Cedex
France
Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint-Etienne
58, rue Jean Parot
43023 Saint-Etienne Cedex 2
France
(72)Inventeurs Samuel NACIVET
75018 Paris
France
Jean-Jacques SINOU
69008 Lyon
France
(21)Numéro de la demande EP16176329.7
(22)Date de la demande 27/06/2016
(11)Numéro de publication EP3124819
Date de délivrance 17/03/2021
(54)Titre de l'invention PROCEDE D'OPTIMISATION D'UN SYSTEME DE FREIN POUR REDUIRE LE BRUIT DE CRISSEMENT
(51)Classification internationale F16D 65/00, F16F 15/00, G01H 1/00, F16F 15/00, G01H 1/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 1557415
(32) Date: 31/07/2015
(33) Pays: FR
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 120€ - Date d'échéance 30/06/2021
Surtaxe: 6 - Montant: 24€ - Date d'échéance 03/01/2022
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 17/03/2021
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2021
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2021