EP3267153 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire AUDI AG
Auto-Union-Strasse 1
85045 Ingolstadt
Allemagne
(72)Inventeurs Harald ALTINGER
85049 Gerolfing
Allemagne
Florian SCHULLER
85737 Ismaning
Allemagne
Christian FEIST
85049 Ingolstadt
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP17179471.2
(22)Date de la demande 04/07/2017
(11)Numéro de publication EP3267153
Date de délivrance 19/12/2018
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE POSITION ET/OU D'UNE ORIENTATION D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE
(51)Classification internationale G08G 1/16, G01C 21/20, B62D 15/02, G08G 1/14, G01C 21/20, B62D 15/02, G08G 1/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102016212426
(32) Date: 07/07/2016
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 3 - Montant: 50€ - Date d'échéance 31/07/2019
Surtaxe: 3 - Montant: 10€ - Date d'échéance 03/02/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/12/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2019