EP0992515 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 24/02/2017
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire SOLVAY POLYOLEFINS EUROPE - BELGIUM (Société Anonyme)
rue du Prince Albert, 44
1050 Bruxelles
Belgique
(72)Inventeurs Detrez, Charles
rue Potaerde, 19
1080 Bruxelles
Belgique
Koch, Benoit
rue de Lens-Saint-Servais, 8
4280 Hannut
Belgique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Smith, Julian Philip Howard et al
BP International Limited, Group Patents & Agreements, Chertsey Road
Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7LN
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP99203152.6
(22)Date de la demande 24/09/1999
(11)Numéro de publication EP0992515
Date de délivrance 13/10/2004
(54)Titre de l'invention Catalyseur destiné à la polymérisation des oléfines, procédé pour sa fabrication et utilisation
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) C08F 4/02, C08F 10/00
Priorité revendiquée (31) Nombre: 9800719
(32) Date: 05/10/1998
(33) Pays: BE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 83€ - Date d'échéance 30/09/2005
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2004/4, du 31/12/2004
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/10/2004
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2005