EP1067979 - Informations bibliographiques

INHALATION DEVICE

Dernière mise à jour 06/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

ASTRAZENECA AB

15185
s
SÖDERTÄLJE
Suède
(72) Inventeurs

DAGSLAND, Allan

AstraZeneca R&D Lund
S-221 87 Lund
Suède
(74) Mandataire

(21) Numéro de la demande EP99917287.7
(22) Date de dépôt de la demande 30/03/1999

(11) Numéro de publication EP1067979
Date de délivrance 18/08/2004

(54) Titre de l'invention INHALATION DEVICE
(51) Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 9801114
(32) Date : 30/03/1998
(33) Pays : SE

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 19 - Montant : 335 € - Date d'échéance 31/03/2017
Surtaxe : 19 - Montant : 67 € - Date d'échéance 02/10/2017
Dernière annuité Annuité : 18 - Date de paiement 26/01/2016

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2004/3, du 30/09/2004

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/08/2004


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2017


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 18/04/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2017