EP1227817 - Informations bibliographiques

CICLESONIDE-CONTAINING AQUEOUS PHARMACEUTICAL COMPOSITION

Dernière mise à jour	18/07/2025
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Euro-PCT

(73) Titulaire	TAKEDA GMBH Byk-Gulden-Str. 2 78467 s Constance Allemagne
(72) Inventeurs	NAGANO, Atsuhiro 3-2, Asahigaoka 4-chome Hino-shi, Tokyo 191-0065 Japon NISHIBE, Yoshihisa 2-1, Hinode-cho Iwakuni-shi, Yamaguchi 740-0014 Japon TAKANASHI, Kazuya 3-2, Asahigaoka 4-chome Hino-shi, Tokyo 191-0065 Japon
(74) Mandataire	Destinataire du courriel CABINET MANASSE immeuble Est-Ouest - 24 bd Princesse Charlotte 98000 MONACO Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande	EP00969967.9
(22) Date de dépôt de la demande	20/10/2000

(11) Numéro de publication	EP1227817
Date de délivrance	30/06/2004

(54) Titre de l'invention	CICLESONIDE-CONTAINING AQUEOUS PHARMACEUTICAL COMPOSITION
(51) Classification internationale	A61K 31/58
Classification internationale (avant réforme)	, ,

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 29818699 (32) Date : 20/10/1999 (33) Pays : JP
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 18 - Montant : 355 € - Date d'échéance 31/10/2017 Surtaxe : 18 - Montant : 71 € - Date d'échéance 02/05/2018
Dernière annuité	Annuité : 17 - Date de paiement 12/09/2016

Publication	BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2004/2, du 30/06/2004 CHANGEMENT DE NOM - bulletin 2008/1, du 01/03/2008 CHANGEMENT DE NOM - bulletin 2014/27, du 04/07/2014 FUSION-SCISSION - bulletin 2016/18, du 06/05/2016 FUSION-SCISSION - bulletin 2016/18, du 06/05/2016 CHANGEMENT DE NOM - bulletin 2016/18, du 06/05/2016
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/06/2004 Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 04/03/2016 Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2017 Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 07/11/2017 Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2017