EP1239837 - Informations bibliographiques

DIRECT COMPRESSION POLYMER TABLET CORE

Dernière mise à jour 01/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

GENZYME CORPORATION

One Kendall Square
Cambridge, Massachusetts 02139
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

TYLER, Joseph

22 Forster
Somerville, MA 02145
États-Unis d'Amérique

PETERSEN, John, S.

1 Bellantoni Drive
Acton, MA 01720
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP00972191.1
(22) Date de dépôt de la demande 13/10/2000

(11) Numéro de publication EP1239837
Date de délivrance 05/01/2005

(54) Titre de l'invention DIRECT COMPRESSION POLYMER TABLET CORE
(51) Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 160258 P
(32) Date : 19/10/1999
(33) Pays : US


(31) Nombre : 174227 P
(32) Date : 03/01/2000
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 83 € - Date d'échéance 31/10/2006
Surtaxe : 7 - Montant : 16.6 € - Date d'échéance 01/05/2007
Dernière annuité Annuité : 6 - Date de paiement 03/10/2005

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2005/1, du 31/03/2005

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/01/2005


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2006


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/10/2006