EP1411900 - Informations bibliographiques

PHARMACEUTICAL COMPOSITIONS FOR THE COORDINATED DELIVERY OF NSAIDs

Dernière mise à jour 24/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

POZEN, INC.

1414 Raleigh Road, Suite 400
Chapel Hill, NC 27517
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

PLACHETKA, John, R.

321 Silver Creek Trail
Chapel Hill, NC 27514
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

CLARKE, LIONEL PAUL ET AL

Gill Jennings & Every LLP The Broadgate Tower 20 Primrose Street
7 Eldon Street London EC2M 7LH
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP02734602.2
(22) Date de dépôt de la demande 31/05/2002

(11) Numéro de publication EP1411900
Date de délivrance 21/07/2010

(54) Titre de l'invention PHARMACEUTICAL COMPOSITIONS FOR THE COORDINATED DELIVERY OF NSAIDs
(51) Classification internationale A61K 9/22A61K 9/24A61K 9/32A61K 9/36
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 294588 P
(32) Date : 01/06/2001
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 19 - Montant : 390 € - Date d'échéance 02/06/2020
Surtaxe : 19 - Montant : 78 € - Date d'échéance 03/12/2020
Dernière annuité Annuité : 18 - Date de paiement 06/05/2019

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2010/3, du 30/09/2010

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/07/2010


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 29/02/2012


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 26/09/2012


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/06/2020


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 17/06/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/06/2020