EP1455764 - Informations bibliographiques

MEDICINAL AEROSOL COMPOSITIONS WITH AN AMIDE AND/OR ESTER CONTAINING EXCIPIENT COMPOUND

Dernière mise à jour 18/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

3M INNOVATIVE PROPERTIES COMPANY

3M Center P.O.Box 33427
s
ST. PAUL, MN 55133-3427
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

STEFELY, James, S.

9348 Knighton Road
Woodbury, MN 55125
États-Unis d'Amérique

SCHERRER, Robert, A.

3416 Ebba Street
White Bear Lake, MN 55110
États-Unis d'Amérique

DUAN, Daniel, C.

77 Morningsdale Drive
St. Paul, MN 55119
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VOSSIUS & PARTNER

Radlkoferstr. 2
81373
MUNICH
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP02799975.4
(22) Date de dépôt de la demande 20/12/2002

(11) Numéro de publication EP1455764
Date de délivrance 27/08/2008

(54) Titre de l'invention MEDICINAL AEROSOL COMPOSITIONS WITH AN AMIDE AND/OR ESTER CONTAINING EXCIPIENT COMPOUND
(51) Classification internationale A61K 9/72A61K 9/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 342623 P
(32) Date : 21/12/2001
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 31/12/2008
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/07/2009
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2008/3, du 30/09/2008

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/08/2008


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2008


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/12/2008