EP1466024 - Informations bibliographiques

PROCEDE DE FABRICATION D UN PRODUIT SIDERURGIQUE EN ACIER AU CARBONE RICHE EN CUIVRE, ET PRODUIT SIDERURGIQUE AINSI OBTENU

Dernière mise à jour 11/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

ARCELOR FRANCE

1 à 5, rue Luigi Cherubini
93200 Saint Denis
France
(72) Inventeurs

GUELTON, Nicolas, Patrice

23, rue Alfred Krieger
F-57070 METZ
France

FARAL, Michel

42, rue des Trois Evêchés
F-57070 METZ
France

BIRAT, Jean=Pierre

5, Chemin du Gate-chaux
F-57280 SEMECOURT
France

JUCKUM, Catherine

118, rue de Javel
F-75015 PARIS
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

NEYRET, DANIEL JEAN MARIE ET AL

Cabinet Lavoix 2, place d`Estienne d`Orves
75009
PARIS
France

(21) Numéro de la demande EP03712234.8
(22) Date de dépôt de la demande 13/01/2003

(11) Numéro de publication EP1466024
Date de délivrance 25/07/2007

(54) Titre de l'invention PROCEDE DE FABRICATION D UN PRODUIT SIDERURGIQUE EN ACIER AU CARBONE RICHE EN CUIVRE, ET PRODUIT SIDERURGIQUE AINSI OBTENU
(51) Classification internationale C21D 8/04C22C 38/16C22C 38/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0200387
(32) Date : 14/01/2002
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 75 € - Date d'échéance 31/01/2008
Surtaxe : 6 - Montant : 15 € - Date d'échéance 01/08/2008
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2007/3, du 30/09/2007

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/07/2007


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2008


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/01/2008