EP1474600 - Informations bibliographiques

AN APPARATUS FOR AN INTERNAL COMBUSTION ENGINE

Dernière mise à jour 05/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

VOLVO LASTVAGNAR AB

405 18 Göteborg
Suède
(72) Inventeurs

PERSSON, Per

Fornfyndsvägen 18
S-433 41 Partille
Suède
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

FRÖHLING, WERNER OTTO

Volvo Technology Corporation Corporate Patents 06820, M1.7
405 08 Göteborg
Suède

(21) Numéro de la demande EP02792135.2
(22) Date de dépôt de la demande 11/12/2002

(11) Numéro de publication EP1474600
Date de délivrance 28/11/2007

(54) Titre de l'invention AN APPARATUS FOR AN INTERNAL COMBUSTION ENGINE
(51) Classification internationale F02M 25/07F01L 31/16
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0200314
(32) Date : 04/02/2002
(33) Pays : SE

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 75 € - Date d'échéance 28/01/2008
Surtaxe : 6 - Montant : 15 € - Date d'échéance 29/07/2008
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2007/4, du 31/12/2007

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 28/11/2007


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2007


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 28/01/2008