EP1667992 - Informations bibliographiques

QUINAZOLINE DERIVATIVES

Dernière mise à jour 15/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

ASTRAZENECA AB

151 85 Södertälje
Suède
(72) Inventeurs

BRADBURY, Robert Hugh AstraZeneca R & D Alderley

Alderley Park
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG
Royaume-Uni

HENNEQUIN, Laurent Francois Andre

AstraZeneca Pharma, Z.I. la Pompelle, BP 1050
F-51689 Reims
France

BARLAAM, Bernard Christophe, AstraZeneca Pharma

Z. I. la Pompelle BP 1050
Cedex 02, 51689 Reims
France
(74) Mandataire

(21) Numéro de la demande EP04768483.2
(22) Date de dépôt de la demande 15/09/2004

(11) Numéro de publication EP1667992
Date de délivrance 24/01/2007

(54) Titre de l'invention QUINAZOLINE DERIVATIVES
(51) Classification internationale C07D 401/12A61K 31/517A61P 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 03292309
(32) Date : 19/09/2003
(33) Pays : EP


(31) Nombre : 04291248
(32) Date : 14/05/2004
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 165 € - Date d'échéance 30/09/2014
Surtaxe : 11 - Montant : 33 € - Date d'échéance 01/04/2015
Dernière annuité Annuité : 10 - Date de paiement 26/07/2013

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2007/1, du 31/03/2007

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/01/2007


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2014


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 02/10/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2014