EP1818408 - Informations bibliographiques

Recombinant Adenovirus of the Ad11 serotype

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

CRUCELL HOLLAND B.V.

Archimedesweg 4
2333 CN Leiden
Pays-Bas
(72) Inventeurs

Vogels, Ronald

Van Rietlaan 4
3461 HW, Linschoten
Pays-Bas

Havenga, Menzo Jans Emko

Cassiopeiadreef 8
2401 HK Alphen aan den Rijn
Pays-Bas

Bout, Abraham

Van Swaanswijckstraat 38
2751 XL, Moerkapelle
Pays-Bas
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP07106036.2
(22) Date de dépôt de la demande 16/05/2000

(11) Numéro de publication EP1818408
Date de délivrance 10/08/2011

(54) Titre de l'invention Recombinant Adenovirus of the Ad11 serotype
(51) Classification internationale C12N 15/86C12N 15/34C12N 5/10A61K 48/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 99201545
(32) Date : 17/05/1999
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 16 - Montant : 300 € - Date d'échéance 01/06/2015
Surtaxe : 16 - Montant : 60 € - Date d'échéance 02/12/2015
Dernière annuité Annuité : 15 - Date de paiement 02/05/2014

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2011/3, du 30/09/2011

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/08/2011


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 30/08/2011


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/06/2015


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 03/06/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/06/2015