EP1866303 - Informations bibliographiques

PROCEDES DE PREPARATION DU CIS-2-HYDROXYMETHYL-4-(CYTOSIN-1 -YL)-1,3-OXATHIOLANE OPTIQUEMENT ACTIF OU DE SELS DE CELUI-CI ACCEPTABLES SUR LE PLAN PHARMACEUTIQUE

Dernière mise à jour 30/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

SHIRE CANADA INC.

2250 Alfred-Nobel Boulevard, Suite 500
Ville St-Laurent, QC H4S 2C9
Canada
(72) Inventeurs

Alex CIMPOIA

290 Elgar, Apt. 204
Verdun, Québec H3E 1C9
Canada

Dan. SIMION

Deceased
Canada
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Dey, Michael et al

Weickmann & Weickmann Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Richard-Strauss-Strasse 80
81679 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP05714624.3
(22) Date de dépôt de la demande 14/03/2005

(11) Numéro de publication EP1866303
Date de délivrance 27/11/2013

(54) Titre de l'invention PROCEDES DE PREPARATION DU CIS-2-HYDROXYMETHYL-4-(CYTOSIN-1 -YL)-1,3-OXATHIOLANE OPTIQUEMENT ACTIF OU DE SELS DE CELUI-CI ACCEPTABLES SUR LE PLAN PHARMACEUTIQUE
(51) Classification internationale C07D 411/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 135 € - Date d'échéance 31/03/2014
Surtaxe : 10 - Montant : 27 € - Date d'échéance 01/10/2014
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/4, du 31/01/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/11/2013


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2014