EP1943192 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ ET APPAREIL DE PURIFICATION D'EAU IMPLIQUANT LA GÉNÉRATION D'UNE PHASE BIPOLAIRE

Dernière mise à jour 18/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

HYDROPATH TECHNOLOGY LIMITED

6th Floor 77 Gracechurch Street
London EC3V 0AS
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

Daniel STEFANINI

22 Beeston Fields Drive
Beeston, Nottingham NG9 3DB
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Adamson Jones

Park View House 58 The Ropewalk
Nottingham NG1 5DW
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP06794742.4
(22) Date de dépôt de la demande 12/10/2006

(11) Numéro de publication EP1943192
Date de délivrance 14/09/2016

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ ET APPAREIL DE PURIFICATION D'EAU IMPLIQUANT LA GÉNÉRATION D'UNE PHASE BIPOLAIRE
(51) Classification internationale C02F 103/08C02F 1/48C02F 1/469C02F 1/46B01D 61/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0520977
(32) Date : 15/10/2005
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 165 € - Date d'échéance 14/11/2016
Surtaxe : 11 - Montant : 33 € - Date d'échéance 15/05/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/42, du 21/10/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 14/09/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 15/11/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 14/11/2016