EP1948206 - Informations bibliographiques

BACTERIE PRODUISANT DE L'ANTI-TNF-ALFA POUR LE TRAITEMENT DES MALADIES INTESTINALES INFLAMMATOIRES

Dernière mise à jour 14/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Intrexon Actobiotics NV

Technologiepark 4
9052 Zwijnaarde
Belgique
(72) Inventeurs

Pieter ROTTIERS

Twee Dreven 37
B-9840 De Pinte
Belgique

Klaas VANDENBROUCKE

Ganzendries 95
B-9000 Gent
Belgique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Pohlman, Sandra M.

df-mp Dörries Frank-Molnia & Pohlman Patentanwälte Rechtsanwälte PartG mbB Theatinerstrasse 16
80333 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP06778386.0
(22) Date de dépôt de la demande 30/08/2006

(11) Numéro de publication EP1948206
Date de délivrance 01/03/2017

(54) Titre de l'invention BACTERIE PRODUISANT DE L'ANTI-TNF-ALFA POUR LE TRAITEMENT DES MALADIES INTESTINALES INFLAMMATOIRES
(51) Classification internationale A61K  35/744A61K 36/064C07K 16/24
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 05107909
(32) Date : 30/08/2005
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP17154791.2 /EP3181141 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 12 - Montant : 235 € - Date d'échéance 31/08/2017
Surtaxe : 12 - Montant : 47 € - Date d'échéance 01/03/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/03/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2017