EP1959766 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE VAPORISATION D'UNE SUBSTANCE

Dernière mise à jour	16/07/2025
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Euro-PCT

(73) Titulaire	JT International SA 8 rue Kazem Radjavi 1202 Geneva Suisse
(72) Inventeurs	James MONSEES c/o Ploom, Inc. 1600 Noe Street San Francisco, CA 94131 États-Unis d'Amérique Adam BOWEN c/o Ploom, Inc. 1600 Noe Street San Francisco, CA 94131 États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire	Destinataire du courriel Gill Jennings & Every LLP The Broadgate Tower 20 Primrose Street London EC2A 2ES Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande	EP06787864.5
(22) Date de dépôt de la demande	18/07/2006

(11) Numéro de publication	EP1959766
Date de délivrance	03/09/2014

(54) Titre de l'invention	PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE VAPORISATION D'UNE SUBSTANCE
(51) Classification internationale	A24F 47/00, A24D 3/04, A24F 1/10
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 700105 P (32) Date : 19/07/2005 (33) Pays : US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	EP13189967.6 /EP2754360EP14153340.6 /EP2772148 Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 10 - Montant : 135 € - Date d'échéance 31/07/2015 Surtaxe : 10 - Montant : 27 € - Date d'échéance 01/02/2016
Dernière annuité	Aucun(e)

Publication	BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/51, du 19/12/2014
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 03/09/2014 Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 06/03/2015 Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 17/07/2015 Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2015 Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 28/08/2015 Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2015 Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 22/01/2016 Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 05/02/2016