EP1968631 - Informations bibliographiques

VACCIN

Dernière mise à jour 26/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

GlaxoSmithKline Biologicals S.A.

Rue de l'Institut, 89
1330 Rixensart
Belgique
(72) Inventeurs

Ralph Leon BIEMANS

GlaxoSmithKline Biologicals SA Rue de l'Institut 89
1330 Rixensart
Belgique

Nathalie Marie-Josephe GARCON

GlaxoSmithKline Biologicals SA Rue de l'Institut 89
1330 Rixensart
Belgique

Philippe Vincent HERMAND

GlaxoSmithKline Biologicals SA Rue de l'Institut 89
1330 Rixensart
Belgique

Jan POOLMAN

GlaxoSmithKline Biologicals SA Rue de l'Institut 89
1330 Rixensart
Belgique

Marcelle Paulette VAN MECHELEN

GlaxoSmithKline Biologicals SA Rue de l'Institut 89
1330 Rixensart
Belgique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP06841492.9
(22) Date de dépôt de la demande 20/12/2006

(11) Numéro de publication EP1968631
Date de délivrance 08/04/2015

(54) Titre de l'invention VACCIN
(51) Classification internationale A61K 39/09
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0526232
(32) Date : 22/12/2005
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 165 € - Date d'échéance 03/01/2017
Surtaxe : 11 - Montant : 33 € - Date d'échéance 04/07/2017
Dernière annuité Annuité : 10 - Date de paiement 27/11/2015

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/23, du 05/06/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 08/04/2015


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 03/06/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/01/2017


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 10/01/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/01/2017