EP1979697 - Informations bibliographiques

THERMAL ENERGY STORAGE APPARATUS

Dernière mise à jour 23/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

NUCLEAR RESEARCH CENTER-NEGEV

P.O. Box 9001
84190 Beer-sheva
Israël
(72) Inventeurs

SAGIE, Dan

72 Hatsvi St.
84750 Beer-sheva
Israël

ASSIS, Eli

57/9 Mordechy Maklef St.
84476 Beer-sheva
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VOSSIUS & PARTNER

Siebertstrasse 4
81373
MUNCHEN
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP07706047.3
(22) Date de dépôt de la demande 25/01/2007

(11) Numéro de publication EP1979697
Date de délivrance 14/03/2012

(54) Titre de l'invention THERMAL ENERGY STORAGE APPARATUS
(51) Classification internationale F28D 20/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 17337306
(32) Date : 26/01/2006
(33) Pays : IL

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP09160994.1 /EP2112451 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 31/01/2013
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/08/2013
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/15, du 11/04/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 14/03/2012


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2013


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/01/2013