EP1982708 - Informations bibliographiques

AGENT THÉRAPEUTIQUE POUR UNE MALADIE INFLAMMATOIRE INTESTINALE QUI COMPREND UN DÉRIVÉ DE 2-AMINO-1,3-PROPANEDIOL EN TANT QU'INGRÉDIENT ACTIF ET PROCÉDÉ POUR LE TRAITEMENT D'UNE MALADIE INFLAMMATOIRE INTESTINALE

Dernière mise à jour 24/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

KYORIN PHARMACEUTICAL CO., LTD.

5, Kandasurugadai 2-chome, Chiyoda-ku
Tokyo 101-8311
Japon
(72) Inventeurs

Ryotaro KOJIMA

3-1, Tsurugaoka 5-chome
Fujimino-shi, Saitama 356-8511
Japon

Koichi NAKAMARU

3-1, Tsurugaoka 5-chome
Fujimino-shi, Saitama 356-8511
Japon

Tokutarou YASUE

2399-1 Nogi, Nogi-machi, Shimotsuga-gun
Tochigi 329-0114
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP07713815.4
(22) Date de dépôt de la demande 05/02/2007

(11) Numéro de publication EP1982708
Date de délivrance 05/11/2014

(54) Titre de l'invention AGENT THÉRAPEUTIQUE POUR UNE MALADIE INFLAMMATOIRE INTESTINALE QUI COMPREND UN DÉRIVÉ DE 2-AMINO-1,3-PROPANEDIOL EN TANT QU'INGRÉDIENT ACTIF ET PROCÉDÉ POUR LE TRAITEMENT D'UNE MALADIE INFLAMMATOIRE INTESTINALE
(51) Classification internationale A61K 45/06A61K 31/137A61K 45/00A61P 1/00A61P 43/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2006027883
(32) Date : 06/02/2006
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP12167430.3 /EP2520291 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 135 € - Date d'échéance 29/02/2016
Surtaxe : 10 - Montant : 27 € - Date d'échéance 01/09/2016
Dernière annuité Annuité : 9 - Date de paiement 25/02/2015

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/51, du 19/12/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/11/2014


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 11/12/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2016


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 11/03/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 29/02/2016