EP1993496 - Informations bibliographiques

CHÂSSIS INSONORISÉ À RÉGULATION D'AMBIANCE

Dernière mise à jour 29/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

SILENTIUM LTD.

2 Bergman Street, Tamar Science Park
Rehovot, 76703
Israël
(72) Inventeurs

Yossi BARATH

16a Dov Hoze St.
46581 Herzelia
Israël

Michael SUROV

27 Kehillat Canada St.
68077 Tel Aviv
Israël

Alon SLAPAK

6 Hayasmin Street
73160 Mazor
Israël

Michael ITNATI

Rashi 5
Ramat Gan
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Société

Kancelaria Eupatent.pl Sp. z.o.o

Ul. Kilinskiego 185
90-348
LODZ
Pologne

(21) Numéro de la demande EP07713291.8
(22) Date de dépôt de la demande 01/03/2007

(11) Numéro de publication EP1993496
Date de délivrance 09/09/2020

(54) Titre de l'invention CHÂSSIS INSONORISÉ À RÉGULATION D'AMBIANCE
(51) Classification internationale G10K 11/178H05K 7/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 778091 P
(32) Date : 02/03/2006
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 15 - Montant : 340 € - Date d'échéance 31/03/2021
Surtaxe : 15 - Montant : 68 € - Date d'échéance 01/10/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/09/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2021