EP2008244 - Informations bibliographiques

SYSTEME ET PROCEDE DE MESURE D'UNE POSITION OPTIQUE ET GUIDAGE D'UN OUTIL RIGIDE OU SEMI-FLEXIBLE VERS UNE CIBLE

Dernière mise à jour 18/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Stryker European Holdings I, LLC

2825 Airview Boulevard
Kalamazoo, MI 49002
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Pinhas GILBOA

8 Tzidkiyahu Street
34409 Haifa
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Röthinger, Rainer

Wuesthoff & Wuesthoff Patentanwälte und Rechtsanwalt PartG mbB Schweigerstrasse 2
81541 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP07736156.6
(22) Date de dépôt de la demande 29/03/2007

(11) Numéro de publication EP2008244
Date de délivrance 27/04/2016

(54) Titre de l'invention SYSTEME ET PROCEDE DE MESURE D'UNE POSITION OPTIQUE ET GUIDAGE D'UN OUTIL RIGIDE OU SEMI-FLEXIBLE VERS UNE CIBLE
(51) Classification internationale G06T 7/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 787149 P
(32) Date : 30/03/2006
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP15002943.7 /EP3032456 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 165 € - Date d'échéance 31/03/2017
Surtaxe : 11 - Montant : 33 € - Date d'échéance 02/10/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/04/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2017