EP2036892 - Informations bibliographiques

Dérivés de 1,2,4,5-tétrahydro-3H-benzazépines, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent

Dernière mise à jour 14/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Les Laboratoires Servier

35, rue de Verdun
92284 Suresnes Cedex
France
(72) Inventeurs

Peglion, Jean-Louis

5, allée des Bégonias
78110 Le Vesinet
France

Goument, Bertrand

53, rue du Louvre
78220 Viroflay
France

Dessinges, Aimée

38, rue Eugène Labiche
92500 Rueil-Malmaison
France

Caignard, Pascal

34, avenue Gallieni
93800 Epinay-sur-Seine
France

Vilaine, Jean-Paul

21, rue des Vallées
92290 Chatenay Malabry
France

Thollon, Catherine

275, Boulevard Voltaire
75011 Paris
France

Villeneuve, Nicole

60, rue de la Chapelle
92500 Rueil Malmaison
France

Chimenti, Stefano

192, boulevard Voltaire
75011 Paris
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

GIUDICELLI, CATHY ET AL

Les Laboratoires Servier Direction Brevets 35, rue de Verdun
92284
SURESNES CEDEX
France

(21) Numéro de la demande EP08290851.8
(22) Date de dépôt de la demande 11/09/2008

(11) Numéro de publication EP2036892
Date de délivrance 10/03/2010

(54) Titre de l'invention Dérivés de 1,2,4,5-tétrahydro-3H-benzazépines, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
(51) Classification internationale C07D 223/16A61K 31/55A61P 9/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0706346
(32) Date : 11/09/2007
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 15 - Montant : 370 € - Date d'échéance 30/09/2022
Surtaxe : 15 - Montant : 74 € - Date d'échéance 03/04/2023
Dernière annuité Annuité : 14 - Date de paiement 17/09/2021

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2010/1, du 31/03/2010

CHANGEMENT D'ADRESSE - bulletin 2015/23, du 05/06/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/03/2010


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2022


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 04/10/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2022