EP2054049 - Informations bibliographiques

ACYLANILIDES SUBSTITUÉS ET PROCÉDÉS D'UTILISATION DE CEUX-CI

Dernière mise à jour 10/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

University of Tennessee Research Foundation

211 Conference Center Building 600 Henley Street
Knoxville, TN 37996
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

James DALTON

3477 Wagner Woods Ct
Ann Arbor MI 48103
États-Unis d'Amérique

Duane MILLER

1646 Forsythe Trail
Collierville, TN 38017
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

RWS GROUP

Europa House - Chiltern Park - Chiltern Hill
SL9 9FG
CHAFLONT ST PETER, Bucks
Royaume-Uni
(21) Numéro de la demande EP07837277.8
(22) Date de dépôt de la demande 24/08/2007
(11) Numéro de publication EP2054049
Date de délivrance 13/04/2016
(54) Titre de l'invention ACYLANILIDES SUBSTITUÉS ET PROCÉDÉS D'UTILISATION DE CEUX-CI
(51) Classification internationale C07C 255/51, A61K 31/167, A61P 15/16
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : 839665 P
(32) Date : 24/08/2006
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP16158958.5 /EP3056483 Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 325 € - Date d'échéance 31/08/2020
Surtaxe : 14 - Montant : 65 € - Date d'échéance 01/03/2021
Dernière annuité Annuité : 13 - Date de paiement 26/07/2019
Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/04/2016

Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 25/03/2016

Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 11/07/2016

Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 15/11/2016

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2020

Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 24/09/2020

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2020