EP2067363 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE COMMUNICATION POINT-À-POINT À ATTÉNUATION DES INTERFÉRENCES

Dernière mise à jour 17/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Qualcomm Incorporated

5775 Morehouse Drive
San Diego, CA 92121
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Oz BARAK

19 Hacohenim St
45267 Hod Hasharon
Israël

Assaf TOUBOUL

11A Amnon Vetamar St Ramat Poleg
42202 Natanya
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Bardehle Pagenberg Partnerschaft mbB Patentanwälte Rechtsanwälte

Prinzregentenplatz 7
81675 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP07805570.4
(22) Date de dépôt de la demande 09/09/2007

(11) Numéro de publication EP2067363
Date de délivrance 01/04/2020

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE COMMUNICATION POINT-À-POINT À ATTÉNUATION DES INTERFÉRENCES
(51) Classification internationale H04L 5/00H04B 7/06H03C 7/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 843079 P
(32) Date : 08/09/2006
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP20167070.0 /EP3694137EP20167091.6 /EP3694138 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 325 € - Date d'échéance 30/09/2020
Surtaxe : 14 - Montant : 65 € - Date d'échéance 01/04/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/04/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2020


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 23/10/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2020