EP2076675 - Informations bibliographiques

MICRO-ACTIONNEUR À CIRE

Dernière mise à jour 08/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

CELLNOVO LIMITED

Pencoed Technology Park Pencoed
Bridgend, Mid Glamorgan CF35 5HZ
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

Joseph John CEFAI

The Laurels Quarry Road Treboeth
Swansea SA5 9DJ
Royaume-Uni

Julian Llewellyn SHAPLEY

33 Gelligaer Street Cathays
Cardiff CF24 4LD
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

EVANS, HUW DAVID DUNCAN

Chapman IP Kings Park House 22 Kings Park Road
Southampton SO15 2AT
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP07824317.7
(22) Date de dépôt de la demande 25/10/2007

(11) Numéro de publication EP2076675
Date de délivrance 26/07/2017

(54) Titre de l'invention MICRO-ACTIONNEUR À CIRE
(51) Classification internationale F04B 43/04F04B 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0621344
(32) Date : 26/10/2006
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 200 € - Date d'échéance 31/10/2017
Surtaxe : 11 - Montant : 40 € - Date d'échéance 02/05/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/07/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2017


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 27/10/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2017