EP2085055 - Informations bibliographiques

Spinal fusion devices

Dernière mise à jour 17/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

WARSAW ORTHOPEDIC, INC.

2500 Silveus Crossing
Warsaw, IN 46581
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

McKay, William F

3870 McElrie Cove
Memphis TN 38133
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

O`CONNELL, MAURA ET AL

FRKelly 27 Clyde Road Ballsbridge
Dublin 4
Irlande

(21) Numéro de la demande EP08018044.1
(22) Date de dépôt de la demande 24/10/2001

(11) Numéro de publication EP2085055
Date de délivrance 06/06/2012

(54) Titre de l'invention Spinal fusion devices
(51) Classification internationale A61F 2/44A61L 27/12A61L 27/18A61L 27/22A61L 27/24A61L 27/54A61L 27/58
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 242794 P
(32) Date : 24/10/2000
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 12 - Montant : 195 € - Date d'échéance 31/10/2012
Surtaxe : 12 - Montant : 39 € - Date d'échéance 01/05/2013
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2012/2, du 30/06/2012

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/06/2012


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2012


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/10/2012