EP2087368 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ ET SYSTÈME PERMETTANT DE DÉTECTER DES SOURCES DE SIGNAUX DANS UN ESPACE DE SURVEILLANCE

Dernière mise à jour 10/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Elta Systems Ltd.

100 Yitzhak Hanassi Blvd. P.O.B. 330
77102 Ashdod
Israël
(72) Inventeurs

Moshe FIREAIZEN

Neve Zuff
Halamish 71945
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB

Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP07827303.4
(22) Date de dépôt de la demande 31/10/2007

(11) Numéro de publication EP2087368
Date de délivrance 11/06/2014

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ ET SYSTÈME PERMETTANT DE DÉTECTER DES SOURCES DE SIGNAUX DANS UN ESPACE DE SURVEILLANCE
(51) Classification internationale G01S 3/48G01S 3/74
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 17918606
(32) Date : 12/11/2006
(33) Pays : IL

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP14163068.1 /EP2752679 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 105 € - Date d'échéance 31/10/2014
Surtaxe : 8 - Montant : 21 € - Date d'échéance 04/05/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/39, du 26/09/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/06/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2014