EP2091818 - Informations bibliographiques

SYSTÈME DE DISTRIBUTION DE FLUIDE ET PROCEDE CORRESPONDANT

Dernière mise à jour 10/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

DEPUY SPINE, INC.

325 Paramount Drive
Raynham, MA 02767
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Oren GLOBERMAN

30 Derekh HaGanim
46910 Kfar-shemaryahu
Israël

Mordechay BEYAR

7 HaEshkolit Street
30889 Caesarea
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Orr, Robert

Murgitroyd & Company Leeds Arena Point Merrion Way
Leeds LS2 8PA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP07827231.7
(22) Date de dépôt de la demande 18/10/2007

(11) Numéro de publication EP2091818
Date de délivrance 08/06/2016

(54) Titre de l'invention SYSTÈME DE DISTRIBUTION DE FLUIDE ET PROCEDE CORRESPONDANT
(51) Classification internationale B01F 7/30B01F 15/02, B01F 15/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 862163 P
(32) Date : 19/10/2006
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP16173186.4 /EP3095511 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 135 € - Date d'échéance 02/11/2016
Surtaxe : 10 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/05/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 08/06/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/11/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/11/2016