EP2120872 - Informations bibliographiques

NANOÉMULSION

Dernière mise à jour 24/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Biofrontera Bioscience GmbH

Hemmelrather Weg 201
51377 Leverkusen
Allemagne
(72) Inventeurs

Montserrat FOGUET ROCA

Höhenstr. 59
51381 Leverkusen
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Weickmann & Weickmann PartmbB

Postfach 860 820
81635 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP07857110.6
(22) Date de dépôt de la demande 21/12/2007

(11) Numéro de publication EP2120872
Date de délivrance 21/09/2016

(54) Titre de l'invention NANOÉMULSION
(51) Classification internationale A61K 9/107A61K 9/12A61K 31/195A61K 47/10A61K 47/44
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 06026698
(32) Date : 22/12/2006
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 135 € - Date d'échéance 03/01/2017
Surtaxe : 10 - Montant : 27 € - Date d'échéance 04/07/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/42, du 21/10/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/09/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/01/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/01/2017