EP2120934 - Informations bibliographiques

Combinaison pharmaceutique d'alcaloïdes de la pervenche semi-synthétiques et de carbohydrate injectable lyophilisée stable à température ambiante

Dernière mise à jour 01/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Pierre Fabre Médicament

45, Place Abel Gance
92100 Boulogne-Billancourt
France
(72) Inventeurs

Elie LEVERD

20, Chemin de Cazers-Bas
F-81100 Castres
France

Joël BOUGARET

Le Moulin de Souleilla
F-31460 Francarville
France

Marie-Dominique IBARRA

1, rue Claude Nougaro
F-31600 Saubens
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

REGIMBEAU

20, rue de Chazelles
75847
Paris cedex 17
France

(21) Numéro de la demande EP07866320.0
(22) Date de dépôt de la demande 28/12/2007

(11) Numéro de publication EP2120934
Date de délivrance 07/05/2014

(54) Titre de l'invention Combinaison pharmaceutique d'alcaloïdes de la pervenche semi-synthétiques et de carbohydrate injectable lyophilisée stable à température ambiante
(51) Classification internationale A61K 31/4375A61K 31/475A61P 35/00A61K 9/19
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0656044
(32) Date : 29/12/2006
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 105 € - Date d'échéance 31/12/2014
Surtaxe : 8 - Montant : 21 € - Date d'échéance 01/07/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/05/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2014