EP2121525 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ ET APPAREIL DESTINÉS À DÉSINFECTER UN LIQUIDE À L'AIDE D'UNE CONDUITE TRANSPARENTE LUMINEUSE

Dernière mise à jour 11/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

ATLANTIUM TECHNOLOGIES LTD.

33A. Sofri, Har-Toov POB 11071
Beit-Shemesh 99100
Israël
(72) Inventeurs

Zohar VARDIEL

9 Haarva Street, Neve Seviron
60409 Or Yehuda
Israël

Uri LEVY

58 Shderot Chen
76469 Rehovot
Israël

Ytzhak ROZENBERG

13A Aluf Hanitzahon Street
52371 Ramat Gan
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

DAWSON, ELIZABETH ANN

Pearl Cohen Zedek Latzer Baratz UK LLP 16 Upper Woburn Place
London WC1H 0BS
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP07827382.8
(22) Date de dépôt de la demande 14/11/2007

(11) Numéro de publication EP2121525
Date de délivrance 11/11/2015

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ ET APPAREIL DESTINÉS À DÉSINFECTER UN LIQUIDE À L'AIDE D'UNE CONDUITE TRANSPARENTE LUMINEUSE
(51) Classification internationale C02F 1/32
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 858727 P
(32) Date : 14/11/2006
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP12179852.4 /EP2527302EP10172649.5 /EP2251306 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 120 € - Date d'échéance 11/01/2016
Surtaxe : 9 - Montant : 24 € - Date d'échéance 12/07/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/6, du 12/02/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/11/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 12/01/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 11/01/2016