EP2177316 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ ET APPAREIL DE DRESSAGE POUR OUTIL EN FORME DE VIS CYLINDRIQUE, ET MACHINE À MEULER DES ROUES DENTÉES INTÉRIEURES

Dernière mise à jour 28/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

16-5, Konan 2-chome Minato-ku
Tokyo 108-8215
Japon
(72) Inventeurs

Yoshikoto YANASE

c/o Machine Tool Division MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD. 130 Roku-jizo
Ritto-shi Shiga 520-3080
Japon

Masashi OCHI

c/o Machine Tool Division MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD. 130 Roku-jizo
Ritto-shi Shiga 520-3080
Japon

Hiroshi GUNBARA

1745-1 Kaminaoe Hikawa-cho
Hikawa-shi Shimane 699-0624
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Henkel & Partner mbB

Patentanwaltskanzlei, Rechtsanwaltskanzlei Maximiliansplatz 21
80333 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP08827599.5
(22) Date de dépôt de la demande 12/08/2008

(11) Numéro de publication EP2177316
Date de délivrance 01/01/2014

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ ET APPAREIL DE DRESSAGE POUR OUTIL EN FORME DE VIS CYLINDRIQUE, ET MACHINE À MEULER DES ROUES DENTÉES INTÉRIEURES
(51) Classification internationale B24B 53/085B23F 23/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2007212607
(32) Date : 17/08/2007
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 01/09/2014
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 02/03/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/15, du 11/04/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/01/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/09/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/09/2014