EP2195285 - Informations bibliographiques

STÉRÉOISOMÈRE D'ACÉTAMIDE

Dernière mise à jour 15/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Sunovion Pharmaceuticals Inc.

84 Waterford Drive
Marlborough, MA 01752
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Craig ABOLIN

30 Twin Spring Drive
Boylston, MA 01506
États-Unis d'Amérique

H. WILKINSON

14 Jacob Amsden Road
Westborough, MA 01581
États-Unis d'Amérique

William MCVICAR

31 Powers Road
Sudbury, MA 01776
États-Unis d'Amérique

Paul MCGLYNN

18 Copley Drive
Northborough, MA 01532
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Elkington and Fife LLP

Prospect House 8 Pembroke Road
Sevenoaks, Kent TN13 1XR
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP08829102.6
(22) Date de dépôt de la demande 28/08/2008

(11) Numéro de publication EP2195285
Date de délivrance 01/08/2018

(54) Titre de l'invention STÉRÉOISOMÈRE D'ACÉTAMIDE
(51) Classification internationale C07C 233/25A61K 31/167A61P 11/08
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 966438 P
(32) Date : 28/08/2007
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 200 € - Date d'échéance 01/10/2018
Surtaxe : 11 - Montant : 40 € - Date d'échéance 02/04/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/08/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/10/2018


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 16/11/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/10/2018